Commentaire de l’édit de Louis XV dit de Fontainebleau (juillet 1717) Travaux dirigés de Franck Bouscau, Professeur des Facultés de Droit

L’édit de 1717 revient sur une modification des règles de la succession royale que Louis XIV avait tenté d’opérer quelques années plus tôt par l’édit de Marly de juillet 1714. À cette époque, le Roi a voulu — en cas d’extinction de tous les mâles légitimes de la dynastie — habiliter à régner deux fils illégitimes. Les hommes de l’Ancien Régime, comme les historiens modernes, considéraient généralement que des lois

Commentaire du discours de la flagellation Travaux dirigés de Franck Bouscau, Professeur des Facultés de Droit

Le commentaire du discours de la flagellation est un grand classique des travaux dirigés dans les facultés de droit et d’histoire. Ce corrigé se révélera sûrement utile aux étudiants ainsi qu’à tous les curieux des institutions de la monarchie de l’Ancien régime.