Nom de l’auteur/autrice :Franck Bouscau

Professeur agrégé de faculté de droit à l'Université de Rennes 1 (IODE UMR CNRS 6262) Spécialité : Histoire du droit et des institutions. Avocat honoraire à la Cour de Paris.

Les lois fondamentales du Royaume de France rendent caduque toute renonciation au Trône.

Les lois fondamentales du Royaume de France Genèse de l’institution royale ; cours du Professeur Franck Bouscau

Ce cours a été dispensé durant de nombreuses années à l’Université de Rennes I par le Professeur Franck Bouscau. Il retrace la genèse de l’institution royale de France. Contrairement aux constitutions modernes promulguées a priori — et souvent inspirées par une idéologie — la constitution de la France monarchique se présente comme quasi-naturelle et réaliste. […]

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édit de Fontainebleau de 1717

Commentaire de l’édit de Fontainebleau de 1717 Travaux dirigés de Franck Bouscau, Professeur des Facultés de Droit

L’édit de Fontainebleau de 1717 revient sur une modification des règles de la succession royale que Louis XIV avait tenté d’opérer quelques années plus tôt par l’édit de Marly de juillet 1714. À cette époque, le Roi a voulu — en cas d’extinction de tous les mâles légitimes de la dynastie — habiliter à régner

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La controverse royale en France

La controverse royale en France Blancs d’Espagne et Blancs d’Eu

Peut-on parler de controverse royale en France après 1883, date de la mort du Comte de Chambord — Henri V selon la tradition monarchique — dernier descendant mâle de la branche de Bourgogne, issue de l’aîné des petits-fils de Louis XIV ? Évoquer une controverse et même une discussion sur l’attribution de droits royaux bien

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Commentaire du discours de la flagellation

Commentaire du discours de la flagellation Travaux dirigés de Franck Bouscau, Professeur des Facultés de Droit

Le commentaire du discours de la flagellation est un grand classique des travaux dirigés dans les facultés de droit et d’histoire. Ce corrigé proposé par le Professeur Franck Bouscau se révélera sûrement utile aux étudiants ainsi qu’à tous les curieux des institutions de la monarchie de l’Ancien régime. [La Rédaction]

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